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Registre foncier du Québec

Une IA dont chaque réponse est vérifiable.

Chaque conclusion remonte à sa pièce. Chaque recherche laisse son parcours. Chaque élément non obtenu est déclaré.

30 crédits offerts, de quoi faire une recherche complète. Aucune carte de crédit requise.

Ce qui manque ne fait pas de bruit.

Dans un examen de titres, le risque n'est pas dans ce qu'on lit. Il est dans ce qui n'a pas été consulté, dans la chaîne qui s'interrompt sans le dire, dans l'acte qu'on n'a pas pu obtenir. Une omission ne se signale pas le jour même — elle se révèle des années plus tard, chez un tiers.

L'angle mort

Ce qui n'a pas été consulté n'apparaît nulle part. Sans trace de ce qui a été ouvert, impossible de savoir ce qui a été omis.

La chaîne interrompue

Une lignée qui n'a pas pu être remontée jusqu'au bout ressemble, de loin, à une chaîne complète. La différence doit être dite.

Le manque silencieux

Un acte qui n'a pas pu être obtenu ne laisse aucune trace — sauf si l'outil le déclare, le dénombre et le montre.

Ce que vous pouvez lui demander

Six questions. Une réponse que vous pouvez vérifier.

Un examen de titres se juge à ce qu'on peut retracer. Voici les questions auxquelles NotairIA répond en montrant son travail.

Qu'est-ce qui a été consulté ?

Le journal d'exécution liste chaque index et chaque acte que l'agent a ouverts au registre — pas seulement ce qu'il en a retenu.

Jusqu'où la recherche est-elle remontée ?

La lignée du lot est suivie à travers les rénovations cadastrales jusqu'au lot originaire, et chaque lot rencontré en chemin est nommé.

Qu'est-ce qui n'a pas pu être obtenu ?

Les éléments que l'agent n'a pas pu obtenir sont déclarés et dénombrés, jamais passés sous silence.

Pourquoi tel document a-t-il été retenu ?

Les inscriptions sont retenues selon les périodes de mutations et de charges que vous avez fixées ; le journal montre aussi ce qui a été écarté.

Y a-t-il une rupture dans la chaîne ?

Lorsque la lignée ne peut être remontée jusqu'au bout, la recherche est signalée comme incomplète plutôt que présentée comme continue.

Sur quelles pièces cette conclusion repose-t-elle ?

En conversation, chaque réponse sur le dossier renvoie aux pièces qui la soutiennent, que vous ouvrez d'un geste.

La preuve, pas la promesse

La réponse, son fondement, ses limites.

NotairIA ne demande pas qu'on la croie. Elle montre ce qu'elle a fait, d'où viennent ses résultats et ce qui reste à établir.

Le journal d'exécution

Consulté, retenu, écarté, non obtenu : chaque recherche conserve la trace de son parcours, ouvrable ligne à ligne.

Les actes, avec leur source

Chaque acte rapporté reste rattaché à son origine au registre, vérifiable d'un geste plutôt que sur parole.

Les limites, déclarées

Une recherche incomplète est nommée comme telle et ce qui manque est dénombré — pour que la vérification soit ciblée, pas doublée.

Une recherche tracée de bout en bout

Du lot visé jusqu'au lot originaire : chaque inscription consultée, retenue ou écartée, horodatée, avec le coût réel de la recherche.

Exemple fictif

Journal de recherche

Lot 5 102 347 · 22 juin 2026, 15:36

9téléchargé(s)
1déjà en dossier
3ignoré(s)
12,00 $coût
Filtres Mutations 30 ans Charges 30 ans Radiés exclus
Connexion au registre foncier Réussie 15:36:04
Fiche lot 5 102 347 lot visé 1,50 $ Fiche PDF 2004-03-29 Lévis · Cadastre du Québec · 4 inscriptions
24 118 902 Vente Voir l’acte 1,50 $ 2018-05-14 Vendeur : Gestion Bellerive inc. · Acheteur : Julie Fortin · 412 000,00 $
24 118 903 Hypothèque Voir l’acte 1,50 $ 2018-05-14 Créancier : Caisse du Littoral · Constituant : Julie Fortin · 329 600,00 $
19 874 220 Hypothèque Radié 2013-03-02 Radiée totalement (acte 21 004 517)
12 640 115 Vente Voir l’acte 1,50 $ 2005-09-30 Vendeur : Construction Rivard ltée · Acheteur : Gestion Bellerive inc. · 96 000,00 $
Lot originaire 2 384 610 remontée 1,50 $ 1987-06-11 Rénovation cadastrale de 2004 : lot d'origine du 5 102 347
1 027 554 Servitude Voir l’acte 1,50 $ 1987-06-11 Servitude de passage en faveur du lot 2 384 611
Recherche terminée 12,00 $ Période couverte 15:43:51
  1. Le coût réelAu cent près, visible avant même d'ouvrir le dossier.
  2. Les critères, affichésOn sait ce qui a été cherché, et sur quelle période.
  3. La source, d'un clicChaque acte retenu s'ouvre tel qu'il vient du registre.
  4. Ce qui est écarté reste visibleUne hypothèque radiée est grisée, avec la raison.
  5. Jusqu'au lot d'origineLa remontée franchit la rénovation cadastrale sans trou.

Et quand une recherche bute, elle le dit

Une chaîne interrompue ou une lecture incertaine est nommée et localisée — jamais fondue dans un résultat d'apparence propre.

Exemple fictif

Journal de recherche

Lot 3 917 205 · 22 juin 2026, 15:36

3téléchargé(s)
0déjà en dossier
2ignoré(s)
7,50 $coût
Filtres Mutations 30 ans Charges 30 ans Radiés exclus
Connexion au registre foncier Réussie 15:36:04
Fiche lot 3 917 205 lot visé 1,50 $ 2001-11-08 Lotbinière · Paroisse de Saint-Apollinaire · 2 inscriptions
13 205 448 Vente Voir l’acte 1,50 $ 2006-04-21 Vendeur : Ferme Laroche senc · Acheteur : Marc Bédard · 88 000,00 $
Section numérisée Lecture 90 % 4 entrées lues
188 410 Hypothèque Hors période 1991-08-12 Hors période des charges (30 ans)
201 377 Vente Chaîne interrompue 1998-08-05
L'acte téléchargé ne correspond pas

Lot attendu : 171-27-2, absent de l'acte.

Corriger le numéro et reprendre la recherche

Dans l'application, la recherche reprendrait à partir de cet acte.

Recherche partielle 7,50 $ 1 maillon à vérifier 15:41:12
  1. La qualité de lecture, affichéeLes vieux scans sont lus, et leur fiabilité est dite.
  2. Écarté, pas oubliéHors de la période de 30 ans, mais toujours listé.
  3. La rupture, nomméeLa chaîne s'arrête à cet acte, et le journal le dit.
  4. Le notaire reprend la mainIl corrige le numéro ; la recherche reprend à partir de ce point.
  5. Un résultat qui se dit partielRien ne laisse croire que la recherche est complète.

Les consultations sont faites au compte de votre étude. La trace reste la vôtre.

L'objection qu'on ne contourne pas
« Si l'IA se trompe, c'est moi qui paie. »

C'est vrai — et c'est exactement pourquoi le produit est construit ainsi. Un outil qui masque ses incertitudes vous laisse responsable d'une erreur que vous ne pouviez pas voir. NotairIA rend chaque élément inspectable et déclare ce qu'elle n'a pas pu obtenir, pour que la vérification soit ciblée plutôt que doublée : trois points à regarder, au lieu de cent à recontrôler.

D'où vient NotairIA

Née d'une question de confiance.

NotairIA n'est pas parti d'un cahier des charges logiciel. Il est né d'une question de confiance.

D'un côté, près de vingt ans de pratique notariale : la connaissance du terrain, des examens de titres qui ne suivent pas toujours une ligne droite, des concordances à reconstruire, des chaînes qui s'interrompent et de ces détails qui, lorsqu'ils échappent à l'examen, peuvent avoir des conséquences bien réelles.

De l'autre, des travaux de recherche universitaire sur les technologies de confiance et la traçabilité appliquées au notariat et aux contrats intelligents, autour d'une question fondamentale : comment pouvoir démontrer ce qui a été fait, sur quelle base, et permettre à un tiers de le vérifier ?

Ces deux perspectives ont façonné NotairIA.

C'est pourquoi le produit ne se contente pas de fournir un résultat. Il conserve le chemin qui y mène : les sources consultées, les actes rapportés, les éléments retenus, ceux qui n'ont pas pu être établis et les traces nécessaires pour revenir à l'origine d'une information.

La traçabilité n'a pas été ajoutée à NotairIA pour inspirer confiance. NotairIA a été conçu à partir d'elle.

Essayez sur un dossier réel.

30 crédits offerts à l'inscription, sans carte de crédit : de quoi faire une recherche complète et juger sur pièces.

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